ACCORD DE LICENCE DU LOGICIEL

En installant ce logiciel, vous approuvez les termes de ce contrat de licence. 

Accord de licence du SX Print

Ceci est un contrat qui vous lie légalement à "silex technology, Inc.", société japonaise, et qui remplace toute commande d'achat que vous effectuez. Si vous n'approuvez pas les termes de ce Contrat de licence, vous devez renvoyer immédiatement le paquet de disques et tous les documents écrits joints à l'endroit où vous les avez achetés pour être remboursé intégralement, sinon silex technology, Inc., considèrera que vous approuvez les termes de ce Contrat de licence si vous utilisez ce programme logiciel (le "Logiciel") ou si vous cliquez sur le bouton [Oui].

1. Octroi de la licence
Vous bénéficiez du droit d'utiliser une (1) copie de ce Logiciel avec chaque ordinateur connecté au Produit de silex technology, Inc. avec lequel le Logiciel a été acquis.

2. Copyright
Ce Logiciel est protégé par les lois de copyright et les traités internationaux de copyright, ainsi que par les autres lois protégeant les droits de propriété intellectuelle. Vous bénéficiez de la licence d'utilisation de ce Logiciel (vous avez le droit de l'utiliser), mais il n'est pas vendu. Vous pouvez faire une seule copie supplémentaire, comme copie de secours, du Logiciel pour chaque utilisation du Logiciel autorisée par ce Contrat. Vous n'avez pas le droit de copier les documents écrits joints au Logiciel.

3. Limitations
Vous n'avez pas le droit, et ne devez permettre à personne d'autre, de (i) démonter, recompiler ou extraire de quelque manière que ce soit le code de source du Logiciel; (ii) changer la construction technologique du Logiciel; (iii) modifier le Logiciel de quelque manière que ce soit; (iv) louer le Logiciel à un tiers; (v) utiliser le Logiciel en violation des droits de propriété intellectuelle d'un tiers.  Vous pouvez transférer le Logiciel à un tiers de façon permanente sous réserve que vous n'en conserviez aucune copie et que ce tiers approuve les termes de ce Contrat.

4. Remèdes
La responsabilité envers vous de silex technology, Inc., de ses fournisseurs et de ses distributeurs ressort entièrement du choix de silex technology, Inc. de soit (a) rembourser le prix pays, soit (b) réparer ou remplacer le Logiciel non conforme.

5. Limitations de responsabilité; remèdes exclusifs
"silex technology, Inc." DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ POUR TOUT DOMMAGE OU PERTE, QU'IL SOIT DIRECT, INDIRECT, SPÉCIAL OU ENTRAÎNÉ EN CONSÉQUENCE (Y COMPRIS LA PERTE DE PROFITS), CAUSÉS PAR OU RÉSULTANT DE VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL (Y COMPRIS LA PERTE DE DONNÉES OU L'ALTÉRATION DE DONNÉES), ET CE QUE LA RESPONSABILITÉ SOIT OUI OU NON BASÉE SUR LE TORT, LE CONTRAT, OU TOUT AUTRE FACTEUR. DANS CES CAS, LES LIMITATIONS PRÉCITÉES SERONT CONSIDÉRÉES COMME INAPPLICABLES. LES REMÈDES DONT CE CONTRAT VOUS FAIT BÉNÉFICIER SONT EXCLUSIFS. CERTAINS PAYS OU ÉTATS N'AUTORISANT PAS DE LIMITATIONS OU D'EXCLUSIONS DES GARANTIES OU DES RESPONSABILITÉS IMPLIQUÉES POUR LES DOMMAGES ENTRAÎNÉS EN CONSÉQUENCE, LES LIMITATIONS PRÉCITÉS PEUVENT NE PAS ÊTRE APPLICABLES.
